Editeur

Mod'Art International

1, rue Bouvier

75011 Paris

Tel : 33(0)158393670

Fax : 33(0)140091514

email : mod-art@wanadoo.fr

Développement du site

HETIC

Chef de projet : Emmanuelle Bridenne

Graphistes : Dieynabou Diallo et Olivier Livet

Développeurs : Julien Ravat et Yohann Ulreich

Hébergeur

OVH

140, quai du Sartel

59100 Roubaix

Données personnelles

Conformément à l'article 16 de la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.mod-art.org a été déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés le 25 juin 2004 (récépissé N°1221099).

Les coordonnées personnelles transmises à Mod'Art International par e-mail via le formulaire de contact et le formulaire de dépôt d'annonce sont conservées pendant le temps nécessaire à l'instauration d'un contact. Les intéressés peuvent demander à Mod'Art International, la modification ou le retrait de leurs coordonnées par email. Ces coordonnées ne sont transmises à aucun tiers.

Responsabilité

La responsabilité de Mod'Art International ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel le visiteur de www.mod-art.org accéderait via le présent site grâce à un lien hypertexte. Les contenus des sites tiers engagent la seule responsabilité de leurs éditeurs respectifs.

L'existence d'un lien entre le site de Mod'Art International et un site tiers ne signifie en aucun cas que Mod'Art International cautionne le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait. Mod'Art International ne pourrait en particulier être tenu pour responsable d'une éventuelle attaque de virus ou autre parasite informatique transitant par ces sites tiers.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite - sauf autorisation préalable de Mod'Art International.